Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P E D A L O
BORRELLY Bernard

Numéro de dépôt :
3174821
Date de dépôt :
16/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/07/2022
P E D A L O de BORRELLY Bernard

Présentation de la marque P E D A L O

Déposée le 16 juillet 2002 par BORRELLY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « P E D A L O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 20 septembre 2024.

Le déposant est BORRELLY Bernard domicilié(e) Promenade du Tour des Portes - 05200 - EMBRUN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GALVAIRE, avocat à la Cour domicilié(e) 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.

La marque P E D A L O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P E D A L O est expirée depuis le 16 juillet 2022.

BORRELLY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : G A B I A N , B A C K T O B A C K , MARINER VOGA BACK TO BACK GABIAN DIFFUSION BORRELLY , V O G A , RIVERDRAK , PÉDALO , DIFFUSION BORRELLY SUNNY GONDOLYS , MARINER , A Q U A - C Y C L E , SUNNY


BORRELLY Bernard - Promenade du Tour des Portes - 05200 - EMBRUN - France


Maître Eric GALVAIRE, avocat à la Cour - 76 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10

Inscription le 8 janvier 2003 - Concession de licence n°362615 - Publication au BOPI 2003-01-08

Publication - Publication au BOPI 2002-34

Republication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Renouvellement avec limitation le 16 janvier 2013 n°2518934 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-01-16

Inscription le 4 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°634729 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Masques de plongée, y compris les lunettes de plongée ; tubas ; appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; pinces nasales pour plongeurs et nageurs ; ceintures de natation ; gilets de natation ou de sauvetage ; harnais de sécurité pour la natation ; sangles de natation ; bouées pour enfants et adultes ; flotteurs pour la natation ; équipements nautiques ou de plongée ; vêtements de plongée ; boussoles marines ; appareils et instruments nautiques ; lunettes de sport ; lunettes de soleil ; appareils photo jetables ; sifflets de plage ; extincteurs pour engins nautiques ; appareils et instruments pour la conduite d'engins nautiques et de pilotage en mer ; appareils et instruments de secours ; appareils et instruments de sauvetage en mer ; bouées, notamment bouées de plage ; balises de repérage ; antivols ; ordinateurs de bord ; jeux vidéo ; prises électriques anti-moustiques ; appareils pour l'ondulation des cheveux. Engins nautiques ; bateaux ; canots ; radeaux ; canots pneumatiques ; bateaux à pédales ; catamarans à pédales ; bateaux à rames ; chars à pédales ; engins de locomotion nautique et de plage, notamment tricycles aquatiques ; appareils et engins de navigation mus par les passagers ; bicyclettes ; parties d'engins nautiques, d'engins de plage, d'engins de locomotion nautique et de plage, d'appareils et d'engins de navigation, d'engins nautiques et de navigation mus par les passagers à savoir : filets de sécurité, balises, coques, flotteurs, pédaliers, roues à aubes, carters, carters pour roues à aubes, toboggans intégrés pour engins nautiques et pour engins de plage à pédales, pontons flottants, balustrades, quilles, barres, gouvernails, bastingage, pare-chocs, roues à aubes pour engins nautiques, défenses pour bateaux, harnais de sécurité pour sièges, pédales, housses, sièges, avirons, bossoirs d'embarcation canots, sabots ; traîneaux à pieds ; luges ; skis ; engins de plage ; aéroglisseurs ; coques et crochets de bateaux ; coques de navires ; cornets avertisseurs pour véhicules ; dispositifs de commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager les bateaux ; plans inclinés pour bateaux ; propulseurs à hélice pour bateaux ; rames de bateaux ; engins à pédales nautiques ou non ; canots et bateaux pneumatiques ou en dur ; planches à voile ; bicyclettes ; bouchons pour réservoirs de véhicules ; boyaux pour cycles ; brouettes ; cadres de cycles ; véhicules et appareils de locomotion par terre, air, par eau ou sur rail ; caravanes ; véhicules électriques ; trousses et nécessaire de réparation de pneumatique et chambres à air pour vélos et deux-roues ; Palmes de natation ; ballons de plage ; toboggans de plage ; jeux de plage ; équipements de plage, à savoir jeux à bascules pour la plage ; appareils de culture physique pour la plage ; appareils d'exercices corporels pour la plage ; jouets pour la plage ; oreillers de plage ; harpons (articles de sport) pour la chasse sous-marine ; cannes à pêche ; articles de pêche ; jeux ; jouets, notamment jouets pour enfants ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Produits et substances de bronzage et de protection solaire ; produits cosmétiques ; nécessaire de cosmétique ; produits et substances pour le soin et l'apparence de la peau, du corps, du visage, des yeux, des cheveux, des dents et des ongles ; huiles de massage, produits et substances de toilette non médicinales, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, teintures pour cheveux ; produits répulsifs contre les insectes. Préparations et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, dégraisser et abraser les coques et revêtements d'engins nautiques et/ou de plage. Vêtements pour enfants ; tongues ; espadrilles ; chaussures de plage ; maillots de bain ; bonnets de bain ; peignoirs de bain ; shorts de plage ; vêtements de plage ; vêtements, chaussures, chapellerie. Serviettes de plage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].